Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Jean CLERC, demeurant:

Numéro de dépôt :
1382449
Date de dépôt :
02/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/1996
Marque figurative de Jean CLERC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 décembre 1986 par monsieur Jean CLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean CLERC domicilié(e) 12, rue du Doyenné, LYON (Rhône),de nationalité française. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382449.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 décembre 1996.

Jean CLERC a également déposé les autres marques suivantes : NOUVEAU GUIGNOL DE LYON , LOOKIN


M. Jean CLERC, demeurant: - 12, rue du Doyenné, LYON (Rhône),de nationalité française. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Education et divertissement, notamment théâtres de marionnettes.